Décrets, arrêtés, circulaires

Les Actualités

INFORMATIONS : FINANCES PUBLIQUES
13/09/2022 -Neuilly Saint Front
Les finances publiques plus proches de vous : un agent vous accueille à la Maison de l'Agglo.
En savoir plus...
ENQUÊTE STATISTIQUE
20/08/2022 -Neuilly Saint Front
L'INSEE réalise d'avril à décembre 2022 une enquête statistique sur l'autonomie des personnes résidant en France.
En savoir plus...
RÉNOVER VOTRE LOGEMENT
21/07/2022 -Neuilly Saint Front
Besoin d'aide pour vos travaux ou votre projet à Neuilly-Saint-Front ?
En savoir plus...

Agenda

21 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement parking de l'Hôtel de Ville.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document au format pdf.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue du Château.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document au format pdf.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue du Château.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document au format pdf.)

--------------------

16 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement du n°7 au n°11 rue Jean de La Fontaine rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

14 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de vitesse limitée rue Pierre Plocque

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement Place de l'Église.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue du Château.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue du Château.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

07 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement du n°7 au n°11 rue Jean de La Fontaine rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

05 septembre 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place de l'Hôtel de Ville, rue Puget de Saint-Pierre, rue des Halles.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

20 juillet 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public pour travaux, interdiction de stationnement, vitesse limitée à 30 km/h, et circulation alternée avenue de Château-Thierry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

20 juillet 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'Hôtel de Ville.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

20 juillet 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement du n°7

au n°11 rue Jean de La Fontaine et rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document.)

--------------------

28 juin 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de

vitesse limitée route de Maubry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document.)

--------------------

22 juin 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et

de vitesse limitée route de Maubry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document.)

--------------------

22 juin 2022 : Arrêté portant interdiction temporaire de la

circulation et du stationnement rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document.)

--------------------

22 juin 2022 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du

stationnement ainsi que mise en place d’une déviation inter-

agglomération à l’occasion de la journée « brocante » du dimanche

24 juillet 2022.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour télécharger le document.)

--------------------

21 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et circulation alternée du n°3 au n°42 rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

21 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et de circulation place André Cardon.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

15 juin 2022 : Arrêté permanent portant interdiction sur l'utilisation des pétards et feux d'artifices.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

15 juin 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place de l'Hôtel de Ville.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et de circulation place André Cardon.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et circulation alternée du n°3 au n°42 rue François Dujardin.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

15 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et de circulation place André Cardon.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 juin 2022 : Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de l'église et dans la promenade des filoirs à l'occasion de la fête patronale 2022.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 juin 2022 : Arrêté portant règlementation de la circulation et de stationnement ainsi que mise en place d'une déviation inter-agglomération à l'occasion de la journée "vente au déballage" du dimanche 5 juin 2022.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 juin 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public, interdiction de stationnement et de circulation intersection rue Jean-Marie Borniche - chemin de la grille.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 juin 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement rue du château, rue Jean de La Fontaine.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

31 mars 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public pour travaux. Arrêté portant interdiction de stationnement et vitesse limitée Route de Maubry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

15 mars 2022 : Arrêté portant règlementation de la circulation et de stationnement ainsi que mise en place d'une déviation inter-agglomération à l'occasion de la journée "brocante" du dimanche 3 avril 2022.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

04 mars 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place de l'Hôtel de Ville, rue Puget de Saint-Pierre, rue des Halles.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

04 mars 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation route de Maubry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

04 mars 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue Fernand Poisson.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

04 mars 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place de la Jurie.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

22 février 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue René Roy.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

18 février 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement pour élagages des tilleuls. Arrêté portant sur vitesse limitée à 30 km/h avenue de la Gare, route de la Ferté-Milon, route de Château-Thierry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

17 février 2022 : Arrêté reglementant le stationnement des cars aux abords de l'école maternelle rue du Val Vétu.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

08 février 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public pour travaux. Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation chemin des écoliers.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

26 janvier 2022 : Décret portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

11 janvier 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue Fernand Poisson.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

11 janvier 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation rue des Halles.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

05 janvier 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place André Cardon.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

05 janvier 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation route de Maubry.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

05 janvier 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public pour travaux. Arrêté portant interdiction de stationnement vitesse limitée à 30 km/h Hameau de Breuil.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

03 janvier 2022 : Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation Place de la Jurie.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

03 janvier 2022 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public pour travaux. Arrêté portant interdiction de stationnement vitesse limitée à 30 km/h rue Émile Benoist, rue Fernand Poisson et rue du 12e Étranger.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

30 décembre 2021 : Arrêté interdisant les soirées dansantes et les activités de danse dans un cadre festif dans l'ensemble des établissements recevant du public de type L situés dans le département de l'Aisne.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

30 décembre 2021 : Arrêté n°CAB-2021/465 modifiant l'arrêté n°CAB-2021/433 du 1er décembre 2021 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus SARS-Cov-2 dans le département de l'Aisne.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

14 décembre 2021 : Arrêté portant autorisation d'occuper le domaine public.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 décembre 2021 : Arrêté portant dérogation de l'arrêté préfectoral du 16 juin 1992 relatif aux bruits de voisinage dans le département de l'Aisne relatif au bruit concernant les travaux nocturnes pour le débrousaillage et l'abattage des arbres des voies ferrées.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

09 décembre 2021 : Arrêté portant interdiction du stationnement avenue de la gare.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 décembre 2021 : Arrêté du 1er décembre 2021 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus SARS-Cov-2 dans le département de l'Aisne.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

24 novembre 2021 : Arrêté du 23 novembre 2021 portant interdiction de stationnement sur le parking de la place de l'Hôtel de Ville.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

05 août 2021 : Communiqué de presse : comité de suivi des intempéries de juin et juillet 2021 dans l'Aisne.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

1er août 2021 : Arrêté du 23 juillet 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

Annexe : Liste des communes.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

--------------------

02 juillet 2021 : Arrêté du 30 juin 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.

(Cliquer sur le lien ci-dessus pour afficher le document.)

Mentions légales | Commune de Neuilly Saint Front © 2018 | Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity